SO info la Lettre
Inscrivez-vous
X
Ouvrir les options d'accessibilité

Procès-verbaux de séances et listes des délibérations

Les procès-verbaux sont archivés sur le site internet et restent consultables auprès des Archives municipales. Pour accéder aux procès-verbaux des séances établis à partir du 1er juillet 2022, cliquez ICI.

MUNICIPALITÉ

2026

Procès-verbaux et liste des délibérations

Procès-verbaux

Listes des délibérations

Délégation d’attributions accordée au maire

Tableau du Conseil municipal

Procès-verbaux et liste des délibérations

Procès-verbaux

Liste des délibérations

Procès-verbaux et liste des délibérations

Procès-verbaux

Liste des délibérations

Procès-verbaux et liste des délibérations

Procès-verbaux

Liste des délibérations

Procès-verbaux et liste des délibérations

Procès-verbaux

Liste des délibérations

Dossiers de séance

Procès-verbaux et liste des délibérations

Procès-verbaux

Dossiers de séance

ERRATUM : correctif apporté au procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2020 (erreurs matérielles corrigées dans le décompte des votes des délibérations n° DL/20/135-10, n° DL/20/135-11, n° DL/20/151-2 et n° DL/20/151-3).

Procès verbal

Dossiers de séance

Procès-verbal – Séance du 14/12/2019 (pdf – 444 Ko)
Procès-verbal – Séance du 09/12/2019 (pdf – 157 Ko)
Procès-verbal – Séance du 12/10/2019 (pdf – 274 Ko)
Procès-verbal – Séance du 07/10/2019 (pdf – 63 Ko)
Procès-verbal – Séance du 24/06/2019 (pdf – 278 Ko)
Procès-verbal – Séance du 20/05/2019 (pdf – 153 Ko)
Procès-verbal – Séance du 18/03/2019 (pdf – 216 Ko)
Procès-verbal – Séance du 28/01/2019 (pdf – 144 Ko)

Procès-verbal – Séance du 15/12/2018 (pdf – 9,35 Mo)
Procès-verbal – Séance du 08/10/2018 (pdf – 2,98 Mo)
Procès-verbal – Séance du 18/06/2018 (pdf – 4,16 Mo)
Procès-verbal – Séance du 09/04/2018 (pdf – 2,51 Mo)
Procès-verbal – Séance du 05/02/2018 (pdf – 2,35 Mo)

Procès-verbal – Séance du 11/12/2017 (pdf – 3,36 Mo)
Procès-verbal – Séance du 16/10/2017 (pdf – 3,00 Mo)
Procès-verbal – Séance du 09/10/2017 (pdf – 464 Ko)
Procès-verbal – Séance du 30/06/2017 (pdf – 3,83 Mo)
Procès-verbal – Séance du 22/05/2017 (pdf – 2,09 Mo)
Procès-verbal – Séance du 27/03/2017 (pdf – 764 Ko)
Procès-verbal – Séance du 30/01/2017 (pdf – 586 Ko)

Procès-verbal – Séance du 12/12/2016 (pdf – 0,96 Mo)
Procès-verbal – Séance du 14/11/2016 (pdf – 500 Ko)
Procès-verbal – Séance du 03/10/2016 (pdf – 811 Ko)
Procès-verbal – Séance du 27/06/2016 (pdf – 1,06 Mo)
Procès-verbal – Séance du 30/05/2016 (pdf – 201 Ko)
Procès-verbal – Séance du 31/03/2016 (pdf – 215 Ko)
Procès-verbal – Séance du 25/01/2016 (pdf – 118 Ko)

à lire aussi