Procès-verbaux et dossiers de séances
Procès-Verbaux
Les procès-verbaux sont archivés sur le site internet et restent consultables auprès des Archives municipales.
Pour accéder aux procès-verbaux des séances établis à partir du 1er juillet 2022, cliquez ICI.
- 2024
Procès-verbaux et liste des délibérations
- 2023
Procès-verbaux et liste des délibérations
Procès-verbaux
Liste des délibérations
- Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 21/12/2023
- Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 20/11/2023
- Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 09/10/2023
- Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 03/07/2023
- Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 09/06/2023
- Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 17/04/2023
- Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 06/02/2023
- 2022
Procès-verbaux et liste des délibérations
Procès-verbaux
Liste des délibérations
- 2021
Procès-Verbaux
- Procès-verbal - Séance du 13/12/2021
- Procès-verbal - Séance du 23/11/2022
- Procès-verbal - Séance du 30/09/2021
- Procès-verbal - Séance du 08/07/2021
- Procès-verbal - Séance du 28/06/2021
- Procès-verbal - Séance du 18/05/2021
- Procès-verbal - Séance du 30/03/2021
- Procès-verbal - Séance extraordinaire du 01/03/2021
- Procès-verbal - Séance du 08/02/2021
Dossiers de séance
- Dossier de séance - conseil du 13/12/2021
- Dossier de séance - conseil du 23/11/2021
- Dossier de séance - conseil du 30/09/2021
- Dossier de séance - conseil du 08/07/2021
- Dossier de séance - conseil du 28/06/2021
- Dossier de séance - conseil du 18/05/2021
- Dossier de séance - conseil du 30/03/2021
- Dossier de séance - conseil du 08/02/2021
- 2020
ERRATUM : correctif apporté au procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2020 (erreurs matérielles corrigées dans le décompte des votes des délibérations n° DL/20/135-10, n° DL/20/135-11, n° DL/20/151-2 et n° DL/20/151-3).
- Procès-verbal - Séance du 14/12/2020 (pdf - 12,41 Mo)
- Procès-verbal - Séance du 03/11/2020 (pdf - 576 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 29/09/2020 (pdf - 474 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 27/07/2020 (pdf - 161 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 15/07/2020 (pdf - 200 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 04/07/2020 (pdf - 46 Ko)
Dossiers de séances des conseils municipaux - 2020
Dossier de séance - conseil du 14/12/2020
Dossier de séance - conseil du 03/11/2020
Dossier de séance - conseil du 29/09/2020
Dossier de séance - conseil du 27/07/2020
- 2019
- Procès-verbal - Séance du 14/12/2019 (pdf - 444 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 09/12/2019 (pdf - 157 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 12/10/2019 (pdf - 274 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 07/10/2019 (pdf - 63 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 24/06/2019 (pdf - 278 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 20/05/2019 (pdf - 153 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 18/03/2019 (pdf - 216 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 28/01/2019 (pdf - 144 Ko)
- 2018
- 2017
- Procès-verbal - Séance du 11/12/2017 (pdf - 3,36 Mo)
- Procès-verbal - Séance du 16/10/2017 (pdf - 3,00 Mo)
- Procès-verbal - Séance du 09/10/2017 (pdf - 464 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 30/06/2017 (pdf - 3,83 Mo)
- Procès-verbal - Séance du 22/05/2017 (pdf - 2,09 Mo)
- Procès-verbal - Séance du 27/03/2017 (pdf - 764 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 30/01/2017 (pdf - 586 Ko)
- 2016
- Procès-verbal - Séance du 12/12/2016 (pdf - 0,96 Mo)
- Procès-verbal - Séance du 14/11/2016 (pdf - 500 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 03/10/2016 (pdf - 811 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 27/06/2016 (pdf - 1,06 Mo)
- Procès-verbal - Séance du 30/05/2016 (pdf - 201 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 31/03/2016 (pdf - 215 Ko)
- Procès-verbal - Séance du 25/01/2016 (pdf - 118 Ko)
